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Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS
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Le jardin d'Elsa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le jardin d'Elsa
MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS, Organisme soumis aux dispositions – du livre III du code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3862758
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2021
Le jardin d\'Elsa de MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS

Présentation de la marque Le jardin d'Elsa

Déposée le 29 septembre 2011 par la société MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le jardin d'Elsa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS domicilié(e) 16 AVENUE DU 6 JUIN - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 561 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS domicilié(e) 16 AVENUE DU 6 JUIN - 14000 - CAEN - France.

La marque Le jardin d'Elsa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le jardin d'Elsa est expirée depuis le 29 septembre 2021.

MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : Les Rives de l'Orne , LES COQUELICOTS , la source


MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS, Organisme soumis aux dispositions – du livre III du code de la Mutualité - 16 AVENUE DU 6 JUIN - 14000 - CAEN - France - SIREN 775561210


MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS - 16 AVENUE DU 6 JUIN - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.